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44500 LA BAULE

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Directeur de la publication / Responsable de la rédaction

 

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Présidente de l'Association Ateliers d'Artistes en Presqu'île.

1, rue Pierre 1er de Serbie

44510 LE POULIGUEN

France

 

Courriel : association.ateliersdartistes@gmail.com

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Réalisateur du site

 

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Hébergement du site

 

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Définitions préalables

- EDITEUR : La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne.

- SITE : L'ensemble du site Internet www.ouvertureateliersdartistes.com, pages et/ou services en ligne proposés par l'EDITEUR.

- UTILISATEUR : La personne utilisant le SITE et les services. 

 

Avertissement

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Jacques DOLIVET, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de l’UTILISATEUR le site, et les services disponibles sur le SITE et d’autre part, la manière par laquelle l’UTILISATEUR accède au SITE et utilise ses services. 

Pour l’UTILISATEUR, le simple accès au SITE de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante www.ouvertureateliersdartistes.comimplique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après. Toute connexion au SITE est subordonnée au respect des présentes conditions, et la poursuite de navigation sur ce SITE vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.

 

Accès au SITE

L'accès au SITE et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce SITE et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

 

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Fonctionnement et gestion du site

L’EDITEUR s’efforce de permettre l’accès au SITE 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’EDITEUR, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du SITE et des services.

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-supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement où entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette.

-suspendre le SITE afin de procéder des mises à jour.

Par conséquent, l’EDITEUR ne peut garantir une disponibilité permanente du SITE et/ou des services, ni une fiabilité absolue des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité, et sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce SITE et/ou d’utilisation des services. 

L’UTILISATEUR reconnaît et accepte que l’EDITEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’UTILISATEUR ou tout tiers.

Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’UTILISATEUR que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

 

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Modification des conditions générales d’utilisation

La version actuellement en ligne de ces conditions générales d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du SITE et ce jusqu'à ce qu’une nouvelle version la remplace.

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Droit applicable

Tant le présent SITE que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez contacter l'EDITEUR du SITE >

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ou par courrier à : 

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